Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIBERIS
CARRIER EUROPE COMMERCIAL REFRIGERATION, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3078405
Date de dépôt :
24/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2011

Présentation de la marque SIBERIS

Déposée le 24 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) CARRIER EUROPE COMMERCIAL REFRIGERATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIBERIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-09 du 2 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARRIER EUROPE COMMERCIAL REFRIGERATION domicilié(e) 178 rue du Fauge, Z. I. Les Paluds, 13400 AUBAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 866 106 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BALLOT - France.

La marque SIBERIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3078405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIBERIS est expirée depuis le 24 janvier 2011.

CARRIER EUROPE COMMERCIAL REFRIGERATION a également déposé les autres marques suivantes : COLDAIR , MINIBLOC , TECH'EASY , QUIETIS , ALIZÉS , ICYMORE


CARRIER EUROPE COMMERCIAL REFRIGERATION, (Société Anonyme) - 178 rue du Fauge, Z. I. Les Paluds, 13400 AUBAGNE - France - SIREN 338866106


Cabinet BALLOT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-26

Inscription le 5 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°425658 - Publication au BOPI 2006-01-05

Inscription le 5 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°425657 - Publication au BOPI 2006-01-05

Publication - Publication le 2 mars 2001 au BOPI 2001-09

Compresseurs de réfrigération, installation de condensation. Condensateurs électriques, appareils et instruments de mesurage et de contrôle (inspection). Appareils, matériel et installation de réfrigération. Services d'installation de condensation, d'appareils, de matériel et installation de réfrigération.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.